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SOCIÉTÉ ÉDITRICE DU SITE, CI-APRÈS LA « SOCIÉTÉ » :

Ruvalor

Siège social : 1476 Chemin de la Plaine 06250 Mougins

Capital social de ........ Euros

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro .......

Numéro de TVA Intracommunautaire est ......

Email : .......@ruvalor.fr

Téléphone : 04 92 92 92 00

Directeur de la publication : Camille De Mattos

 

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET :

Ruvalor est a société qui a conçu et réalisé le site, dont le siège social est situé au 1476 Chemin de la Plaine 06250 Mougins.

Téléphone : 04 92 92 92 00

Site : www.ruvalor.com

 

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La Société a mis en ligne ce Site Internet afin de présenter aux utilisateurs (« Utilisateurs ») certaines activités de la Société.. Les informations (« Informations) sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation. La Société peut les modifier, les mettre à jour, à tout moment et sans préavis.

 

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La Société peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous reporter régulièrement aux dernières conditions d’utilisation en vigueur.

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Toutes difficultés relatives à la validité, l’application ou à l’interprétation des CGU seront soumises, à défaut d’accord amiable, aux juridictions parisiennes, auxquelles les parties attribuent compétence territoriale, quel que soit le lieu d’exécution ou le domicile du défendeur. Cette attribution de compétence s’applique également en cas de procédure en référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

 

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